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Cimetière CommunalAVIS AU
PUBLIC
UNE
LISTE DES
CONCESSIONS CINQUANTENAIRES
, CENTENAIRES , PERPETUELLES , DONT L’ ETAT
D’ ABANDON A
ETE CONSTATE LE :
14 JUIN 2005 , EN APPLICATION DES ARTICLES R . 361
– 21 à
R . 361 – 25 DU CODE DES
COMMUNES , EST DEPOSEE ET TENUE A
LA DISPOSITION
DU PUBLIC , CONFORMEMENT
A L’ ARTICLE R . 361 – 26 DUDIT CODE , Au Cimetière d’ Avesnelles A la Mairie d’ Avesnelles A la Sous-Préfecture d’ Avesnes sur Helpe A la
Préfecture de
Lille Affiché à partir du : 22 juin 2005 |